Mercredi 9 octobre, les élus communautaires étaient invités à se prononcer sur le nouveau Plan local de l’urbanisme intercommunautaire et de l’habitat (PLUiH). L’exécutif communautaire, les représentants des petites communes et l’opposition de droite ont approuvé le texte sans réserve. Seule l’opposition de gauche a contribué au débat démocratique, en pointant les limites de ce plan.

AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, HABITAT, MOBILITÉS – Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’Habitat (PLUi-H) : Bilan de la concertation et arrêt du projet

Monsieur le Président,

Le débat de ce soir marque une étape importante dans un processus entamé il y a maintenant quatre ans, et qui doit nous permettre de façonner l’avenir de notre communauté d’agglomération pour les années à venir, en ayant en permanence à l’esprit la nécessité de faire face au dérèglement climatique, c’est-à-dire de contribuer à son atténuation mais aussi à s’y adapter. L’autre boussole qui doit nous guider est l’impératif de justice sociale, qui nous impose d’améliorer la vie des habitants les plus fragiles de notre territoire, et notamment de faire en sorte qu’ils puissent bénéficier d’un logement digne, d’un environnement de qualité et d’un accès aux services qui leur sont nécessaires.

Lors du débat sur le PADD en mars 2022, nous avions approuvé les grandes orientations qui nous avaient été présentées, tout en les assortissant de suggestions et de points de vigilance. Il s’agit aujourd’hui de voir comment ces orientations se traduisent dans les différentes parties du PLUiH. Disons-le d’emblée, l’importance et la technicité de l’ensemble de ses pièces constitutives (plus de 2000 pages) ne nous a pas permis d’en prendre intégralement connaissance. A cet égard, l’absence de document graphique d’ensemble pour la polarité ne facilite pas la compréhension de la stratégie globale d’aménagement de ce secteur stratégique du territoire. Nous formulons en conséquence une première suggestion pour permettre une meilleure appropriation des enjeux de ces documents graphiques par les habitants de la CAVBS en vue de l’enquête publique : la mise à disposition les documents graphiques sous la forme d’une cartographie dynamique sur un site dédié sur le modèle de Géoportail, permettant d’opter pour les éléments graphiques que l’utilisateur souhaite visualiser et de sélectionner l’échelle pertinente. Un autre point d’attention concernant l’étape de l’enquête publique à venir devra porter sur la nécessité de s’assurer du nombre suffisant et de la représentativité des répondants, afin notamment que les populations les plus vulnérables soient intégrées au processus d’élaboration des choix d’urbanisme. Il est par exemple tout à fait possible d’établir un seuil de participation minimale de la population pour valider l’enquête publique, et nous y sommes favorables. Enfin, il nous paraît important de souligner l’absence d’indicateurs de suivi et d’évaluation des orientations du PADD dans le PLUiH, qui est préjudiciable au pilotage efficace de ce document dans la durée.

Pour en venir au contenu de ce projet de PLUiH, il est indéniable qu’il est porteur d’une stratégie basée sur le renforcement des centralités et la densification, pour répondre aux objectifs du Zéro Artificialisation Nette, à laquelle nous souscrivons. Il faut également souligner une certaine volonté d’améliorer l’empreinte carbone de notre territoire, qui se traduit par un certain nombre de prescriptions édictées dans la partie écrite du règlement. Il aurait cependant été possible d’aller plus loin dans la traduction de ces orientations. En effet, en ce qui concerne le logement, votre projet ne semble pas privilégier suffisamment la réhabilitation par rapport à la démolition-reconstruction : c’est notamment le cas dans le quartier de Belleroche, Mme Montagnier y reviendra dans quelques minutes, mais aussi pour ne citer qu’un autre exemple, dans l’OAP sectorielle 5.3 Rue Jean-Baptiste Martini, plus particulièrement dans le sous-secteur A.

Plus globalement, il apparaît que le règlement écrit pourrait être plus prescriptif sur certains points. Ainsi concernant les zones économiques, il est évoqué « Un cadre général applicable à l’ensemble des OAP des secteurs économiques demandant une vigilance sur la forme et l’orientation des nouveaux bâtiments pour permettre un confort thermique et optimiser les besoins en énergie des bâtiments » : pourquoi se contenter d’une vigilance et ne pas imposer des normes claires, comme cela est fait pour les programmes de logements ? Dans l’OAP Beau Parc : « L’utilisation de matériaux biosourcés sera demandée pour chaque nouvelle construction dans une proportion définie » : pourquoi ne pas définir dès maintenant cette proportion de façon précise et chiffrée ? Dans les zones Ut, « Les installations et ouvrages nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables sont recommandés (cuve de récupération des eaux de pluie par exemple, …). » : pourquoi ne pas les rendre obligatoires ?

En ce qui concerne les logements neufs, « Les programmes […] seront conformes aux exigences imposées par la réglementation thermique en vigueur ». Il aurait été possible, comme le font d’autres collectivités, d’imposer des normes supérieures à la réglementation technique pour les performances énergétiques, ou le recours obligatoire aux EnR, dans le but de rattraper le retard pris dans l’atteinte d’objectifs ambitieux. Des outils existent pour aller dans ce sens, qui ne sont pas mobilisés ici :

– la mise en œuvre d’objectifs de production d’ENR/m² d’emprise au sol

– la création de quotas d’espace vert par habitant, ou l’utilisation du Coefficient de Biotope par Surface, qui permet de fixer des objectifs de végétalisation et de les moduler en fonction de différents paramètres. Une commune peut également autoriser, à titre gratuit, l’occupation de son domaine public par une personne morale de droit public ou par des personnes privées, qui installent et entretiennent des dispositifs de végétalisation. La loi climat et résilience dispose que la perte de recettes éventuelle pour les collectivités territoriales en résultant est compensée par l’État sous la forme d’une majoration de la dotation globale de fonctionnement.

Votre stratégie en matière de production d’EnR souffre enfin d’une double faiblesse : celle du refus dogmatique de l’éolien, quel que soit sa forme, au sujet duquel une partie du document précise pourtant que « Concernant l’interdiction du grand éolien il est précisé qu’il n’est pas réglementairement possible d’interdire à priori une filière complète, ce point serait donc à nuancer ». Celle également d’une trop faible prise en compte du potentiel lié à la méthanisation.

L’absence d’inscription dans ce PLUiH d’un site faisant consensus pour l’implantation d’une deuxième déchèterie est également une épine dans le pied de votre stratégie de transition énergétique. Celle-ci souffre enfin d’un certain manque de lisibilité des prescriptions en matière de mobilités. Ainsi, a préconisation consistant à « Intégrer dans les opérations des stationnements et locaux vélos faciles d’accès » n’est appliquée qu’aux OAP du secteur villages et pas à celles de la polarité, ce que l’on ne peut que regretter.

Mais le droit à un environnement sain, que doit permettre de garantir le PLUiH, c’est aussi celui d’être protégé contre les pollutions et les nuisances. Le code de l’urbanisme précise en effet que « l’action des collectivités publiques en matière d’urbanisme vise à atteindre les objectifs suivants : [l]a prévention des risques naturels prévisibles, des risques miniers, des risques technologiques, des pollutions et des nuisances de toute nature » Or cet aspect constitue très clairement un impensé de votre projet. J’en prendrai deux exemples :

– l’article AUi 2 du règlement écrit du secteur polarité portant sur la limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, précise que « Sont admises sous conditions particulières : [e]n AUia, les constructions a sous-destination d’industrie sous réserve d’activités compatibles avec le fonctionnement de la zone (nuisances, trafic, etc.), y compris les locaux liés et nécessaires à l’activité tels que bureaux et halls d’exposition, entrepôt et restauration. » : comment et par qui sont définies ces réserves ? Rien n’est dit à ce sujet. Au regard de ces imprécisions, on peut ainsi se demander si l’extension de la ZA de la Grande Borne à Jassans est opportune au vu de son insertion dans le tissu urbain résidentiel. En effet, dans l’OAP sectorielle 3.1 consacrée à cette zone, il est question d’activités artisanales, mais cette OAP n’est pas clairement prescriptive quant à l’interdiction d’implantation d’activités industrielles (comme certaines le sont pour les activités commerciales), alors que l’on connaît les nuisances générées par certaines d’entre elles pour les riverains (Granuplast).

– les conséquences des pollutions avérées issues de l’activité de Métaleurop-Recylex-Campine à Arnas ne semblent absolument pas prises en compte dans votre projet. Aucune zone de servitude tenant compte de ce risque n’y figure : il faut dire que celle qui avait été imposée en 2005 par arrêté préfectoral avait été traduite de façon suffisamment imprécise dans le PLU pour permettre la construction de logements sociaux en bordure de la nationale 6 ! Or voici que vous nous présentez l’OAP inter 3.2 La Chartonnière, visant à implanter une vingtaine de logements sur la parcelle attenante, c’est-à-dire à 200m maximum de l’usine de Campine ! Et de préciser que « Les espaces de pleine terre seront optimisés ». Disons-le clairement, sans une dépollution massive du site, nécessitant des moyens très conséquents et des précautions drastiques, ce projet pourrait se révéler criminel ! Une réflexion de même nature serait également à mener sur l’OAP sectorielle 2.3 Ancienne route de Beaujeu à Gleizé, située à quelques centaines de mètres de là.

Avant de laisser la parole à Mme Montagnier sur les questions d’agriculture et de logement, qui incluent d’ailleurs des questions environnementales, je voudrais soulever une dernière problématique qui n’est pas abordée dans les documents que nous avons pu consulter : celle de l’agrandissement du cimetière paysager. Le zonage en N (et non en Ne) des parcelles alentour semble interdire toute extension pendant la durée de vie du PLUiH. Qu’envisagez-vous à ce sujet ?

La problématique des pollutions que vient d’évoquer mon collègue Emmanuel DUPIT concerne également les zones agricoles et viticoles fortement impactées par les pesticides

Dans les secteurs ruraux de notre territoire, vous ne montrez aucune volonté de favoriser une agriculture sans pesticide. Il serait pourtant possible de créer des sous-zonages afin de réserver des zones à l’agriculture biologique, pour bien sûr développer l’activité biologique mais aussi assurer la protection de la santé humaine des habitants et en particulier les enfants notamment autour d’espaces précis tel que l’Etablissement d’Accueil des Jeunes Enfants à Blacé.  

En effet, l’OAP 1.2 Blaceret prévoit un recul par rapport aux vignes insuffisant : moins de 100 m à l’est et au sud, la plantation d’une haie bocagère ne pouvant suffire à la protection contre les traitements phytosanitaires ! Nous en avions déjà parlé lors de la délibération sur le projet de Blacé et avions évoqué les publications de l’association Générations Futures qui montrent que les populations situées au-delà des ZNT de 5 ou 10 mètres, sont exposées à des quantités non négligeables de mélange de pesticides, quantités bien supérieures à celles retrouvées en milieu urbain. Une Enquête menée en partenariat avec le mouvement « Nous voulons des coquelicots » Beaujolais Val-de-Saône sur les relevés effectués dans des villages du Beaujolais, ont démontré des résultats inquiétants, notamment proche d’une école.

Alors quand est-il des terrains autour de l’établissement jeunes enfants, ont-ils bénéficié d’un classement particulier ? Nous n’avons rien vu sur la carte graphique à ce sujet.

Le problème se pose aussi pour plusieurs autres OAP, dans la majorité des communes du secteur des villages, par exemple l’OAP 2.2 (hameau de Régny à Cogny) avec la construction de logements à proximité des vignes, une route seulement les séparant. Le règlement écrit ne pose aucune prescription à ce sujet.

Donc plus globalement, comment sont mises en œuvre les précautions liées aux conséquences de l’épandage de produits phytosanitaires ?

Nous regrettons également que le sujet de l’alimentation, notamment la résilience alimentaire de notre territoire, les circuits courts n’a pas été abordée dans le PLU. Selon nous, Il est urgent de le faire et il aurait été intéressant justement de travailler sur un projet alimentaire territorial lors de la construction du PLU. Ce travail commun aurait pu être pertinent sur cette question cruciale qu’est l’alimentation durable et saine et aurait pu faire émerger un projet agricole et alimentaire locale.

La question de l’agriculture urbaine et une cartographie des espaces pouvant être consacré à l’agriculture urbaine n’est pas non plus une piste qui a été mise en évidence dans ce PLU.

Programme local de l’habitat (PLH)

La volonté politique de l’agglo en matière d’habitat est clairement affichée : baisser le nombre de logement sociaux, changer sa population, sa priorité étant de favoriser la montée en gamme de l’offre résidentielle (et éloigner les pauvres).

Les communes de Limas et Arnas tentent difficilement de respecter la loi c’est à dire atteindre 25 % de logements sociaux. Pour Limas, c’est sans doute grâce à une décision inédite de la Préfète du Rhône Fabienne BUCCIO, qui a pris un arrêté de carence à l’encontre de son maire.

Pourtant la situation grave, cette année encore de nombreux rapports alertent sur une accélération de la crise du logement. Les chiffres sont édifiants :

– 4,2 millions le nombre de personnes en situation de mal-logement (personnes privées de logement ou vivant dans des conditions de logement très difficiles).

– 12,1 millions de personnes seraient fragilisées par rapport au logement : copropriétés en difficultés, impayés de loyers ou charges, surpeuplement modéré, froid pour des raisons liées à la précarité énergétique

– la demande de logement social est quatre à cinq fois supérieure à l’offre disponible annuellement et les ménages sont confrontés à une diminution de l’offre locative privée.

– La reconstruction de logements non abordables pour une grande majorité de la population est en total décalage par rapport aux besoins réels alors que plus de 70 % de la population est éligible aux HLM.

– En parallèle, le nombre de personnes sous le seuil de pauvreté atteint des niveaux records (9,1 millions en 2021)

Les données classent la CAVBS parmi les 12 EPCI les plus fragiles de la région concernant les situations familiales (13,9 % des mineurs vivent dans une famille avec au moins un parent sans emploi, notre territoire fait en outre partie des 25 % comptant le plus de 16-25 ans sans emploi ni formation au niveau national, 12,4 % vivent dans un logement sur-occupé !

Le logement social, leur entretien et leur réhabilitation devrait être une priorité et pourtant l’objectif est affirmé par l’agglo de diminuer le logement social dans les communes dont le taux est supérieur à 25 % c’est à dire Villefranche et Jassans.

Logement social : Belleroche et projet ANRU

Cette stratégie est appliquée dans le projet de renouvellement urbain de Belleroche qui prévoit la destruction d’1/3 de logements sociaux. 500 logements seront démolis (et 235 logements construits) donc une diminution nette de presque 300 logements sociaux. Et je l’ai récemment évoqué lors du dernier conseil municipal de Villefranche, le choix de démolir a primé dès le début du projet sans s’appuyer sur des études sérieuses. Ce choix de démolir un immeuble avait été relevé par la Mission Régionale et méritait selon elle d’être explicité au regard notamment des enjeux environnementaux et par exemple être comparé à d’autres solutions comme celles de la réhabilitation. Car effectivement les démolitions/reconstruction représentent des enjeux environnementaux conséquents.

Les critères environnementaux et les besoins en logement sociaux de notre agglo ont été éludés dans le projet de renouvellement urbain de Belleroche.

Réhabiliter plutôt que démolir oui car c’est la meilleure solution à plusieurs titres :

– d’un point de vue économique car cela coûte 2 à 3 fois moins cher que de démolir et reconstruire. Il est plus rapide de rénover que de démolir et reconstruire face aux besoins urgents de logements sociaux :

– d’un point de vue social, les réhabilitations lourdes sont moins traumatisantes

– d’un point de vue environnemental et écologique car le coût carbone des démolitions / reconstructions est lourd de conséquence.

Sous couvert de mixité sociale car vous allez me donner cette réponse, finalement vous détruisez du logement social.

Focus sur Béligny

Nous apprenons qu’une nouvelle étude sera lancée l’année prochaine pour réfléchir sur le quartier Cela fait 10 ans qu’une première étude a été faite et nous constatons que rien n’avance dans ce quartier abandonné qui concentre toutes les nuisances sonores, de pollution (déchetterie, autoroutes, zones commerciales…) et une population très défavorisée. Ce dossier devrait être une priorité dans le plan Habitat ;

Sur le volet handicap dans la production de logements, notamment sociaux ? Pas de prescriptions lisibles dans les différents documents, 2 actions programmées dans le POA (actions n°7 et 15) qui semblent peu ambitieuses car surtout orientées en direction des personnes âgées.

Sur la question du logements vacants et/ou dégradés puisque les 2 actions sont apparemment jumelées,

On s’interroge sur le nombre de logements vacants qui seront remis sur le marché sur la période du PLUiH qui parait ambitieux puisqu’il se monte à 550 logements et ce au regard du financement de l’action qui semble elle limitée… Les moyens financiers et humains mis en place regroupant à la fois l’action sur les logements vacants et la lutte contre l’habitat indigne.

Logement d’insertion

Nous savons qu’au niveau national, compte tenu du manque de places d’hébergement, comme de l’absence de parcours de logement, combiné à la hausse des personnes à la rue, qui a doublé en dix ans, tous les jours des personnes dorment à la rue, parmi elles 2 000 enfants. Une enquête sur l’action des CCAS « face à la crise du logement et au sans-abrisme » démontre l’aggravation de l’urgence sociale et révèle que les situations d’urgence frappent des publics nouveaux, des demandes de la part de publics jusque-là inconnus de leurs services, dont un bon tiers de personnes en emploi stable (CDI).

Face à ces nouvelles données, on peut s’interroger sur les réponses apportées dans le plan habitat, seront-elles suffisantes ?

Focus sur l’Aire d’accueil des Gens du Voyage

Le schéma départemental d’accueil des gens du voyage du Rhône portant sur la période 2011-2017 fixait déjà un nombre de 66 places pour Villefranche, Gleizé, Arnas et Jassans, objectifs jamais atteints. Le schéma départemental de 2019 à 2025 a maintenu des obligations de création d’aires d’accueil car les besoins subsistent dans la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône.

L’accord donnée par Monsieur le Sous-préfet de réaliser une aire de 25 places qui permet d’arrêté le PLUiH ne doit pas faire oublier les obligations de l’agglo et donc elle ne devra pas se contenter du minimum alors que nous sommes déjà dans l’illégalité depuis bien trop longtemps ! L’objectif d‘ailleurs affiché dans le plan habitat (action n°13 : réalisation avant 2025 des 66 places) semble d’ores et déjà compromis une nouvelle fois.

A voir sur la chaine Youtube de l’Agglo à partir de 00:42:40